Mentions légales - La BoutiK du Chat

MENTIONS LEGALES

Identification et publication (mentions légales)

Editeur:

Ce site est publié par l'entreprise La BoutiK du Chat, Micro-Entreprise, immatriculée au R.C.S de Brest sous le numéro SIRET 434847901 (vérifiable sur INFOGREFFE)

Directeur de la publication : V. Runembert

Adresse: 4 Rue Kergaradoc 29840 Lanildut - France

Email: contact@laboutikduchat.com

Soumis à la réglementation du commerce en France.

Nom commercial: La BoutiK du Chat


Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Dropizi.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site La BoutiK du Chat sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

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De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de La BoutiK du Chat et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés La BoutiK du Chat peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.


Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.laboutikduchat.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site La BoutiK du Chat a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.

A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant La BoutiK du Chat .

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.laboutikduchat.com, La BoutiK du Chat peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par La BoutiK du Chat, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site www.laboutikduchat.com pourront ne pas lui être accessibles.

Mentions légales créées le 17 Mai 2021.

C.G.V

Conditions Générales de Vente

Préambule
Le site de vente en ligne La Boutik du Chat est géré par la société La Boutik du Chat dont le siège social dont l'adresse est 4 rue Kergaradoc 29840 Lanildut et est immatriculé au registre du Commerce et des Sociétés de Brest sous le numéro 434 847 901 R.C.S.
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par La Boutik du Chat auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet La Boutik du Chatdénommée ci-après “le CLIENT”.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre La Boutik du Chat  et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.
Toute commande réalisée sur le site internet www.laboutikduchat.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.
En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.
La Boutik du Chat se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.
En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.


Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).
  • Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre La Boutik du Chat  et le CLIENT.
  • Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.laboutikduchat.com ou via le Service Client
  • Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.laboutikduchat.com
  • Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.laboutikduchat.com
  • CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.laboutikduchat.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.


Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre La BoutiK du Chat et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internetwww.laboutikduchat.com
En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.
La société La Boutik du Chat conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.


Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.
La société La Boutik du Chat se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.
Les produits demeurent la propriété de www.laboutikduchat.com  jusqu'au complet encaissement du prix par www.laboutikduchat.com
Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.
Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.laboutikduchat.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.
Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.laboutikduchat.com. Ils sont à la charge du CLIENT.
Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.
Les prix des Produits indiqués sur le site www.laboutikduchat.com comprennent les frais de traitement et d’expédition qui sont inclus dans le prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.
Personnalisez selon votre politique de frais de port


Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société  se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Pour commander des Produits sur le Site Internet www.laboutikduchat.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.
A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.
La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.


Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.
Le site internet www.laboutikduchat.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :
  • soit par carte bancaire : 
  • Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.
  • soit par virement bancaire : 
  • Après avoir choisi le mode de paiement par virement bancaire, et dès validation de la commande, le Client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le Client doit procéder au virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de La Boutik du Chat, dont les coordonnées sont communiquées au Client à la fin de la commande.
  • Dès réception du virement, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail.

Personnaliser selon votre politique de paiement

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 7. Livraison
La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.
Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le Client remboursé.

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société La Boutik du Chat sur le site  La Boutik du Chat bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société La Boutik du Chat  qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à: V. RUNEMBERT "La Boutik du Chat", 4 Rue Kergaradoc 29840 Lanildut dans un délai de 14 jours après livraison.


Article 9. Responsabilité

La société La Boutik du Chat n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de La Boutik du Chat ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de La Boutik du Chat dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre La Boutik du Chat et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site  La Boutik du Chat fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site  La Boutik du Chat sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site  La Boutik du Chat est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site  La Boutik du Chat le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 
En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.


Article 13. Force majeure

L'exécution par La Boutik du Chat de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. La Boutik du Chat informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.


Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.


Article 15. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :
  • Via le formulaire de contact
  • mail: contact@laboutikduchat.com
  • Adresse: V. Runembert
..............La Boutik du Chat
..............4 rue Kergaradoc
..............29840 Lanildut

Hébergeur:

Ce site a été réalisé par dropizi.fr, spécialiste de l'E-Commerce. Le service est propulsé par l’entreprise WiziShop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Politique de Livraison:

Zone de livraison

Les PRODUITS proposés ne peuvent être livrés que sur le territoire FRANCE METROPOLITAINE. Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ce TERRITOIRE. Les PRODUITS sont expédiés à l'adresse de livraison que le CLIENT aura indiquée au cours du processus de commande et conformément à notre politique de livraison.

Modalités de LIVRAISON

Pour faciliter le processus de Livraison le colis sera remis au Domicile du CLIENT à l'adresse qu'il nous aura fournie lors du processus de Commande. Une Date estimée de livraison qui peut varier de 8 à 14 jours (ouvrés) ou 3 jours pour les produits qui le stipulent, vous sera communiqué lors de votre commande. Nos colis sont généralement distribués par LA POSTE et Colis privés et peuvent donc être mis directement dans votre boite selon la taille.

Délais & Frais de livraison

les délais englobent

  • le traitement de la commande
  • la préparation
  • l'expédition
  • la livraison


Livraisons en 8 à 14 jours selon les produits, certains produits peuvent être acheminés entre 3 à 10 jours et bénéficies d'un bandeau qui le stipule.

Les délais ci-dessus s'entendent en jours ouvrés du lundi au vendredi et exclus donc le Samedi-Dimanche et les jours fériés.

Les délais pour préparer une commande varies entre 24 à 72 heures, avant expédition des PRODUITS en stock qui sont mentionnés sur le site "La BoutiK du Chat" le délai peut-être un peu plus long dans les périodes de fortes fréquentation de notre site e-commerce. Ces délais s’entendent hors weekends et jours fériés. Un message électronique sera automatiquement adressé au CLIENT au moment de l’expédition des PRODUITS et un lien de suivi lui sera communiqué pour les articles qui en peuvent en bénéficier, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.

Nous vous proposons un seul mode d'expédition "Livraison Standard" le plus économique au Tarif de:

  • de 0.99 € à 8.95 €.........................1.89 €
  • de 8.96 € à 23 €.............................2.79 €
  • de 23.01 € à 36 €.............................3.69 €
  • de 36.01 € à 48.99 €.......................4.39 €
  • Gratuit .... pour les Commandes supérieures à 49€

Le montant de ces coûts sera dû par le CLIENT en sus du prix des PRODUITS achetés. Le détail des délais estimatifs et frais de livraison est Clairement détaillé dans le processus de validation du PANIER sur La BoutiK du Chat.

*Nous ne pourrons être tenu responsable en cas d'erreur lors de la saisie de l'adresse de livraison et ne pourrons malheureusement pas la rectifier après l'expédition par nos fournisseurs. Seul un retour pour non distribution nous permettra d'effectuer un remboursement déduction faite des frais de livraison.

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ex: avec réglement 89.95€

 
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LIVRAISON en France métropolitaine

Gratuite dès 49€ d'achats

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